Retrouvez ici, au fur et à mesure de leur disponibilité, toutes les informations et documents en téléchargement qui vous seront utiles dans le cadre des vendanges 2009.

 

 

 

 

  Documents à télécharger

 

Document	Téléchargement
Notice Employeurs de vendangeurs (Comment lire et comprendre votre bordereau d'appel des cotisations sur salaires ?)
Notice TESA "Viticulteurs"
Notice TESA "Prestataires"
Dépot des TESA
Notice coopératives vinicoles
Faire appel à un prestataire de service, des précautions s'imposent...
Nouveau dispositif d’exonération des cotisations patronales des travailleurs occasionnels
Déclaration de salaires "papier" (pour les vendangeurs dont la rémunération brute est supérieure au plafond).

 

 

 

 

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